Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • autre
  • facebook
  • autre
civray-cher-fr.net15.eu
  • Vie municipale
    • Conseil Municipal
    • Procès-verbaux et délibérations
    • Bulletin Municipal
    • CCAS et aide aux personnes isolées
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches en ligne
    • Commerces et artisans
    • Santé et bien-être
    • Collecte des déchets
    • Règles de bon voisinage
    • Marchés
    • Cimetière
    • Agence postale communale
    • Eau et assainissement
    • Mobilité
  • Enfance et Jeunesse
    • Ecole
    • Restaurant scolaire
    • Accueil périscolaire
    • Assistantes maternelles
    • Transport scolaire
    • Aides pour les jeunes
    • Recensement citoyen
  • Culture et loisirs
    • Histoire et Patrimoine
    • Randonnées
    • Associations
    • Agenda
    • Bibliothèque municipale
    • Locations touristiques
    • Location de salles
    • Equipements sportifs
    • Jumelage
  • Contact
Menu
  • Vie municipale
    • Conseil Municipal
    • Procès-verbaux et délibérations
    • Bulletin Municipal
    • CCAS et aide aux personnes isolées
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches en ligne
    • Commerces et artisans
    • Santé et bien-être
    • Collecte des déchets
    • Règles de bon voisinage
    • Marchés
    • Cimetière
    • Agence postale communale
    • Eau et assainissement
    • Mobilité
  • Enfance et Jeunesse
    • Ecole
    • Restaurant scolaire
    • Accueil périscolaire
    • Assistantes maternelles
    • Transport scolaire
    • Aides pour les jeunes
    • Recensement citoyen
  • Culture et loisirs
    • Histoire et Patrimoine
    • Randonnées
    • Associations
    • Agenda
    • Bibliothèque municipale
    • Locations touristiques
    • Location de salles
    • Equipements sportifs
    • Jumelage
  • Contact
Commune de Civray (18)
Commune de Civray (18)
Commune de Civray (18)
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

MAIRIE DE CIVRAY

2 Place de l’Église, 18290 Civray
Tel : 02 48 55 14 09

Nous écrire

    • MENTIONS LÉGALES
    • Accessibilité : non conforme

HORAIRES :

Lundi : 13h30/17h00
Mardi, mercredi : 9h00/12h00
Jeudi, vendredi : 9h00/12h00 – 13h30/17h00
Samedi : sur rendez vous avec Mme le Maire
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser